COMMUNE DE CHENAS
COMPTE RENDU DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 JUIN 2009
Nbre de conseillers :
En exercice : 11
Présents : 10
Votants : 10
L’an deux mil neuf, le mardi 9 juin à 20 h le conseil municipal,
dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, salle de réunions de la
Mairie, sous la présidence de M. Jacques DUCHET, Maire.
Présents : Mmes Catherine CHORIER, Rachel DARCON-MINVILLE, Marthe LOONIS
MM. Jean Paul BOUCHACOURT, Yves CABOT, Fernand DESROCHES , Noël
GAY, Guy ROLET, Pascal VAUTIER
Absente excusée : Mme Isabelle BESSONE.
Date de convocation : 3/06/2009
Elu secrétaire de séance : M. Guy ROLET ;
I .Approbation du compte rendu de la
réunion du conseil municipal du 12 mai 2009 :pas de remarque
particulière, le compte rendu est adopté à l’unanimité
2. PARTICIPATION du CCAS aux frais de séjour des enfants en centres
aérés ou de loisirs : M. le maire indique que le CCAS dans sa
dernière réunion a décidé de reconduire l’aide aux familles pour les séjours
des enfants en centres aérés ou de loisirs, à raison de 3 € par jour et par
enfant, dans la limite de 15 jours par an. L’aide sera versée aux familles qui
en feront la demande, sur présentation d’une facture détaillée, d’un
justificatif de domicile et d’un RIB.
Le centre aéré de la
commune de LA CHAPELLE a fait savoir que les familles de CHENAS ne seraient pas
prioritaires pour inscrire leurs enfants, du fait que la commune n’a pas passé
de convention pour subventionner directement le centre. M. le Maire fait
remarquer que la CCRB donne déjà une participation à ce centre et qu’à ce
titre, les communes de la CCRB ne devraient pas être pénalisées. Toutefois, le
choix du CCAS de verser la participation directement aux familles n’est pas
remis en question. L’année dernière, une seule famille a utilisé le centre aéré
de LA CHAPELLE .
III. Convention SATEMA – 2009 :actuellement, la commune
assure l’entretien de ses rivières grace à un plan de gestion pluriannuel
(recours aux brigades vertes). Une nouvelle organisation de l’assistance
technique apportée par les départements auprès des collectivités a été mise en
place, en application du décret du 26 décembre 2007. Le département propose la
signature d’une convention pour l’intervention d’une assistance technique dans
le domaine de la protection aquatique moyennant une rémunération forfaitaire
annuelle de 100 €. M. le maire invite le conseil à décider de la suite à donner
à cette proposition. Le conseil municipal, après avoir entendu M. le Maire et
en avoir délibéré, DECIDE de passer la convention proposée avec le Conseil
Général du Rhône, MANDATE M. le Maire
pour signer la convention et tout document s’y rapportant.
IV.FETE DU 10 JUILLET : le maire rappelle que chaque
année, la commune prend en charge le feu d’artifice tiré à l’occasion de la
fête champêtre organisée par l’A.C.C. Il
informe le conseil que pour cette année, cette dépense sera prise en charge
pour moitié par la commune et par l’A.C.C. soit une dépense d’environ 350 € pour chacun.
V. LOGEMENT de Mme et M. FRANTZ, à l’école. DEDITE. M. le
maire donne lecture du courrier de M. et Mme FRANTZ, locataires d’un logement à
l’école, informant de leur départ de la commune et donnant leur dédite pour le
début du mois d’août. Toutefois, ils demandent la possibilité de pouvoir
éventuellement proroger cette échéance pour le cas où ils ne pourraient pas
prendre possession de leur nouvelle résidence à la date prévue. Le conseil
municipal prend acte de la dédite et donne son accord pour une éventuelle
prorogation de la convention d’occupation de cet appartement.
VI. LOGEMENT de la POSTE : M. le Maire informe le conseil
qu’il a reçu des candidats à la location pour l’appartement situé au
rez-de-chaussée de la Mairie, ancien logement de la Poste inoccupé depuis
quelques mois. La commune envisageant à moyen terme d’utiliser cet appartement
pour les services de la Mairie, il ne serait sans doute loué que pour une
d’environ deux années . Auparavant, cet
appartement nécessite plusieurs réparations, notamment la remise aux normes de
l’électricité de certaines pièces, et la rénovation de la salle d’eau ainsi
que le remplacement d’une petite fenêtre
et l’ isolation extérieure des murs. Il
est donc nécessaire d’obtenir tous les devis avant de prendre la décision de
louer ou non et de fixer le montant du loyer. A ce jour, les devis ont été
demandés.
VII PROJET EQUIPEMENT NUMERIQUE de l’ECOLE : M. le Maire
invite M. ROLET, qui assure le suivi de ce dossier, à prendre la parole.
M.ROLET expose qu’à la première lecture du cahier des charges , et dans l’urgence de l’opération, une
mauvaise interprétation avait été faite
car on pensait pouvoir envisager par exemple la seule acquisition d’un
tableau interactif, ou de plusieurs ordinateurs. Mais il s’est avéré qu’il
fallait se porter candidats pour la totalité de l’équipement : tableau
interactif et « classe mobile » (meuble sur roulettes dans lequel on
peut ranger tous les ordinateurs), ainsi qu’une imprimante, une webcam,
wifi etc…tels que définis dans le cahier
des charges. M. ROLET s’est rendu à LYON au CRDP pour y rencontrer plusieurs
prestataires qui présentaient leurs produits. Au vu de plusieurs devis, le
choix d’un prestataire a été défini et un dossier de candidature très complet a
pu être adressé dans les temps voulu à l’Académie. Ce dossier devait être
soumis à une commission aujourd’hui. L’offre retenue s’élève à 12334 €. Pour ce tarif, il a été demandé un poste
supplémentaire pour que chacune des enseignantes puisse préparer ses cours
confortablement, et 8 postes pour la classe mobile. Si notre candidature est
retenue, la subvention de 9000 € de l’ETAT sera versée à la commune dans de
très courts délais. La différence incombera à la commune.
M. le Maire reprenant la
parole précise que n’ayant pas
connaissance de ce programme au moment du vote du budget, aucun crédit n’avait
été voté mais que la municipalité devait saisir
l’opportunité qui lui est ainsi donnée d’équiper parfaitement ses
écoles. Il faudra peut être revoir certaines autres dépenses prévisionnelles à
la baisse pour pouvoir voter les crédits
nécessaires.
VIII. QUESTIONS DIVERSES :
M.
ROLET :
§
Assainissement : réhabilitation de la lagune : l’évacuation des boues
s’est bien passée et la prestation a coûté moins cher que prévu, l’entreprise
CHARVET ayant fait au mieux et n’ayant pas facturé le matériel et le personnel
supplémentaires pour le brassage et le pompage.
Ce geste est très apprécié. Les résultats des analyses de boues à
l’épandage ne sont pas encore connus à ce jour.
§
Voirie :
le re-profilage de la V.C.8 entre la route du Venet et le passage piétons vers
l’école va commencer la semaine prochaine.
§
réfection de la voirie, des trottoirs et de la
canalisation d’évacuation des eaux vers
la propriété de M. et Mme LAURENT, aux
Deschamps : la commune de LA CHAPELLE de GUINCHAY, sollicitée, a
accepté le principe d’une participation financière.
M.DUCHET :
§
donne
connaissance du courrier de la Communauté de Communes BEAUJOLAIS VAL DE SAONE
pour les créneaux horaires de natation scolaire pour les élèves de CP CE1 et
CE2 à partir du 2ème
semestre de l’année scolaire 2009.2010.
soit 16 séances pour un coût de 1.360,00 € ; Le maire rappelle que la
participation de la commune est donnée sous forme de subvention à l’Amicale des
Parents d’élèves.
§
Lecture d’un
courrier de M. BATHIARD pour demander l’autorisation de changer la machine à
café équipant le bar du Chenaillon, trop volumineuse pour un matériel plus
adapté à ses besoins.
§
Bâtiment du
commerce et abords : les abords du commerce ont subi quelques dégradations
durant le week-end de Pentecôte : couvertines d’un muret descellées et
déposées à terre dont deux ont été âbimées. Il s’avère que c’est la deuxième
fois que cela arrive et que la fixation de ces couvertines laisse vraiment à désirer, seuls quelques points de
ciment colle ayant été fait à la pose(malfaçon). Des problèmes d’électricité
ont été signalés par les locataires (parties communes, entrée) et par M.
BATHIARD dans le bar-épicerie . Les espaces engazonnés (qui faisaient partie du lot maçonnerie de
l’entreprise SIMON pour le parking) n’ont pas poussé , sans doute par manque de
terre végétale . Un courrier sera adressé à HBVS pour tous ces
problèmes ;
§
M.VAUTIER :
demande si la commune peut envisager l’envoi d’un courrier aux résidents de la
Neyriat et des lotissements environnants pour faire appel au civisme des
résidents.. Les enfants sont nombreux à jouer sur la voie. Il est fréquent de
constater que des papiers (paquets de gâteaux ou de bonbons vides etc..) sont
abandonnés sur la voirie ou les trottoirs. Des bordures de trottoirs ont été
dégradées , les jeux de ballons sur le parking
provoquent des dégâts sur les véhicules.
§
Mme RACHEL
DARCON MINVILLE : a participé à une réunion à BEAUJEU sur le recensement
du petit patrimoine de toutes communes de la CCRB (croix, cadoles de vignes,
éléments architecturaux, ornements de portails, vieux fours à pains etc.. sont
à recenser pour le mois de septembre). Mme DARCON MINVILLE demande qu’une
information soit faite auprès de toute la population pour que chacun puisse
faire connaître les divers points intéressants de la commune qu’il s’agisse de
biens publics ou de biens privés. Elle propose que les personnes intéressées
par le sujet constituent une commission chargée d’effectuer ce recensement. Le
Maire donne son accord.
Mme
DARCON MINVILLE explique qu’un concours a été organisé pour faire intervenir
les grandes écoles d’architecture afin
de faire des propositions d’aménagement sur des bâtisses communales d’intérêt
architectural. La commune ne possède pas ce genre de bâtiment.
Les
offices de tourisme de BEAUJEU et FLEURIE « consomment » une grande
quantité de dépliants randonnée de la
commune et les stocks sont pratiquement épuisés. Mme DARCON MINVILLE demande si
une commande est prévue pour cette année.
Une
commande est en effet prévue après que quelques modifications aient été
apportées sur le document.
§
F.DESROCHES
-bâtiments
communaux : les réparations du parquet de la salle des fêtes ont été
réalisées par M. CHERVET Daniel (lames de parquet remplacées).
-
signale que plainte contre X a été déposée à la gendarmerie de BEAUJEU/FLEURIE
suite aux dégradations subies pendant le week-end de Pentecôte. Outre les
couvertines du muret du parking, la poubelle vers les points d’apport
volontaire a été cassée, la plaque d’information touristique située à proximité
du terrain de foot a été arrachée et jetée dans la rivière voisine, des
journaux ont été brûlés et jetés dans la fontaine, obligeant à son nettoyage et
à sa remise en eau.
§
M. le Maire
donne lecture d’une note à l’intention des communes, sur l’abondance de
panneaux de signalisation sur les communes et sur la nécessité d’une certaine
cohérence.
§
Lecture
également d’un courrier de la Gendarmerie donnant certaines consignes de
précaution pour prévenir les atteintes aux biens . Ce document sera
diffusé prochainement à toute la population.
Date de la prochaine
réunion du conseil municipal : le 21 JUILLET à 20 H.
L’ordre du jour étant
épuisé, la séance est levée à 22 H.